[Épisode 3] Quel est le rôle du maître d’œuvre dans un projet de rénovation énergétique en copropriété ?

Le maître d’œuvre est le professionnel qui conçoit et dirige les travaux, selon les objectifs définis par le maître d’ouvrage, commanditaire du projet. Dans le cadre d’une copropriété, ce dernier est le syndicat des copropriétaires.

À l’interface entre le maître d’ouvrage et les entreprises de travaux, le maître d’œuvre détient un rôle central qui engage sa responsabilité, en particulier au niveau de la « garantie décennale ». Il est donc soumis à une obligation d’assurance en responsabilité civile décennale, quelle que soit sa profession, à partir du moment où il est lié par contrat au maître d’ouvrage et qu’il exécute des missions de maîtrise d’œuvre.

Le plus souvent, la maîtrise d’œuvre est assurée par une équipe de professionnels pluridisciplinaire composée :

• D’un architecte, qui est généralement le mandataire de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Il ne peut porter ce titre que s’il est inscrit au tableau de l’Ordre des Architectes. Cette inscription est une garantie concernant son niveau d’études et son diplôme, une formation continue obligatoire, le respect d’un code de déontologie, un cadrage du contenu du contrat de maîtrise d’œuvre et la souscription à des assurances obligatoires.
• D’un ingénieur thermicien, pouvant être accompagné d’ingénieurs ou techniciens dans différentes spécificités selon les besoins du projet (acousticien, structure, fluides…). Ces professionnels travaillent le plus souvent au sein de bureaux d’études et sont qualifiés de maîtres d’œuvre dès lors qu’ils interviennent dans la conception, l’assistance ou le suivi des travaux.

La mission de maîtrise d’œuvre se compose de deux grandes phases : une première dite de « conception » et une seconde dite de « réalisation ».

Ces deux phases se caractérisent par des modes de rémunération différents : un montant forfaitaire pour la phase de conception et un pourcentage sur le coût des travaux pour celle de réalisation. De fait, elles sont votées séparément dans le cadre de deux Assemblées Générales différentes.

Le contenu de ces phases est détaillé dans le cahier des charges « Maîtrise d’œuvre : rénovation architecturale et énergétique », rédigé par l’Agence Parisienne du Climat et mis à disposition des copropriétés et professionnels.  

À ces missions obligatoires, peuvent s’ajouter des missions optionnelles, notamment en fonction des spécificités du projet de la copropriété (surélévation, végétalisation…).

La maîtrise d’œuvre est généralement engagée à la suite de la réalisation d’un Diagnostic Technique Global ou d’un audit énergétique, qui permet de définir le niveau de performance énergétique à atteindre au travers d’un projet de rénovation, et parfois aussi de constater des désordres bâtimentaires, en indiquant les traitements à y apporter.

Une copropriété peut ainsi s’appuyer sur les résultats de son diagnostic pour solliciter des maîtres d’œuvre, qui pourront l’accompagner dans la poursuite de son projet.

Pour cette consultation, elle pourra aussi s’aider du cahier des charges de Maîtrise d’œuvre qui présente en annexes des documents modifiables dont elle peut se saisir :

• Un tableau récapitulatif sur le rapport du DTG ;
• Une fiche « état de la copropriété », qui permet de lister les principales caractéristiques de la copropriété.

Une fois la maîtrise d’œuvre conception votée, la copropriété pourra, par le biais de sa conseillère ou son conseiller France Rénov’, solliciter le chèque Maîtrise d’œuvre-conception de la Métropole du Grand Paris, d’un montant de 10 000 €.

L’annuaire de CoachCopro permet de trouver des maîtres d’œuvre à proximité :

1. Rendez-vous sur l’annuaire CoachCopro ;
2. Renseignez l’objet de votre recherche : « Maîtrise d’œuvre » ou « Architecte » ;
3. Précisez votre recherche si besoin ;
4. Cliquez sur la fiche du professionnel.